TY  - BOOK
AU  - David Aubin
PY  - 2021
CY  - Bruxelles, Belgium
PB  - Peter Lang Verlag
SN  - 1377-7238
TI  - L’eau en partage
T2  - L’activation des règles dans les rivalités d’usages en Belgique et en Suisse
UR  - https://www.peterlang.com/document/1102641
N2  - Au fil de l’eau, les usagers sont nombreux et entrent en concurrence pour l’appropriation et l’usage de la ressource ; les comportements des riverains à l’égard des gestionnaires de barrages en sont un exemple. Car le partage de l’eau ne va pas de soi, en dépit des nombreuses règles qui le régissent, et il donne souvent lieu à des rivalités d’usages, c’est-à-dire à des affrontements pour son appropriation. Dans cet ouvrage, l’auteur montre comment les usagers parviennent à résoudre ces rivalités et à conclure des arrangements locaux au moyen d’une activation des politiques publiques et des droits de propriété existants. Il s’appuie sur l’idée selon laquelle la forme prise par l’arrangement local dépend étroitement des règles à disposition de chaque usager. Celle-ci est déclinée sous la forme d’hypothèses et est soumise à une comparaison de cas situés dans les bassins versants de la Vesdre en Belgique et du Val de Bagnes en Suisse. La démarche consiste à apprécier le poids relatif des droits de propriété sur l’eau, notamment la propriété foncière, par rapport aux différentes injonctions et interventions publiques visant à influencer le comportement des usagers et à redistribuer l’accès à la ressource. Il apparaît alors que les politiques publiques sont très souvent sollicitées dans les rivalités, y compris par les propriétaires, et qu’elles produisent des effets contrastés sur la répartition des usages de l’eau.
KW  - Droit de propriété, Belgien, Wasserreserve, Wassernutzung, Schweiz, Politique publique, Mode de résolution
LA  - French
ER  -