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Associations, fondations, et autres formes de personnes morales au service du sport

Avec la collaboration de Alexandra Veuthey et Yann Hafner

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Denis Oswald

Le sport est devenu un des phénomènes socio-économiques les plus importants de notre époque. Une majorité de la population non seulement s’y intéresse mais le pratique sous différentes formes, souvent au sein de clubs. Ces derniers revêtent presque toujours la forme de l’association, tout comme nombre de sociétés dans les domaines des loisirs, de la culture ainsi que des activités scientifiques et politiques. C’est pourquoi la plus grande partie de cet ouvrage est consacrée à l’association, dans le contexte sportif et sur un plan général. Cette publication devrait trouver de l’intérêt auprès des administrateurs de sport aussi bien que des praticiens généralistes et des étudiants. La fédération, en particulier la fédération internationale de sport, ainsi que les fondations tiennent aussi une place importante dans ce livre.
Enfin, la dernière partie de cette publication expose les autres formes de personnes morales qu’on trouve maintenant dans le sport, en particulier dans le sport professionnel, comme la société anonyme, la société à responsabilité limitée et la socila société coopérative.

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3. La fédération 205

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3. La fédération La fédération ne représente qu’une forme particulière d’association. Nous nous limiterons donc à signaler ses particularités, les règles relatives à l’association lui étant, pour le surplus, applicables. Précisons que, lorsque nous parlons de «fédération» nous entendons la fédération faîtière qui se trouve au sommet de la pyramide (cf. pt. 3). Nous n’ignorons évidemment pas que les associations membres de ladite fédération, aux différents ni- veaux, sont souvent elles-mêmes aussi des fédérations, puisqu’elles re- groupent déjà des associations, mais au niveau régional ou national1103. Figure n°3: Le sport international et ses structures: le mouvement olympique CIO Comité international olympique SPORTACCORD Associations continentales FI Fédérations internationales CNO Comités nationaux olympiques COJO Comités d’organisation des Jeux Olympiques ASOIF AIOWF Fédérations nationales Associations régionales Clubs Athlètes / Pratiquants ACNOA COE ONOC ODEPA ACNO OCA PARALYMP SOLIDARITE MuséeOlympique AMA CIAS TAS ORG. REC. 1103 Pour plus de détails, cf. BichovSky, p. 16 s.; diaS, p. 91 ss, en particulier 95 ss; STeiner, p. 17 ss; Zen-ruffinen, Droit du sport, p. 119 ss. 208 Associations, fondations et autres formes de personnes morales Figure n°4: Les pyramides du sport: l’exemple du football Féd. intern. Associations continentales Fédérations nationales Associations régionales Clubs Pratiquants FIFA UEFA Association suisse de footbal (ASF) Association neuchâteloise de football (ANF) Clubs Pratiquants...

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