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Concilier l’inconciliable

Les régimes internationaux et européens de contrôle du commerce nucléaire

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Quentin Michel

Le commerce des biens et de la technologie nucléaires nécessaires au développement d’un projet industriel pacifique – tel que la construction d’une centrale électro­nucléaire – est intimement lié à l’histoire de cette énergie dont les premières applications importantes furent les deux armes nucléaires utilisées en 1944 contre les villes d’Hiroshima et de Nagasaki.
Pour tenter de trouver un juste équilibre entre le développement pacifique de cette source d’énergie et la lutte contre les risques de son détournement à des fins destructrices, différents régimes de contrôle des exportations ont été instaurés au fil du temps tant au niveau international qu’au niveau européen.
L’ouvrage retrace, au travers du prisme de l’Union européenne, l’évolution des régimes de contrôle du commerce nucléaire depuis la loi Mac Mahon de 1946 interdisant toute exportation jusqu’à l’adoption par le Conseil de sécurité des Nations unies de la résolution 1540 instaurant les principes essentiels d’un régime national de contrôle des exportations.
Il procède à une analyse détaillée des principes internationaux de contrôle du commerce nucléaire tels qu’ils sont mis en œuvre par l’Union européenne et ses États membres au travers de l’articulation imposée par les Traités sur l’Union européenne, sur le fonctionnement de l’Union européenne et celui sur l’établissement de la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom).

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CHAPITRE PRÉLIMINAIRE - Quelques précisions sur la genèse d’une science et sur la naissance d’une ambiguïté d’exploitation 19

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19 CHAPITRE PRÉLIMINAIRE Quelques précisions sur la genèse d’une science et sur la naissance d’une ambiguïté d’exploitation L’histoire de la science nucléaire commence en 1934 par la découverte de la radioactivité artificielle par Frédéric Joliot et sa femme, Irène Curie. Dans leur laboratoire parisien, l’Institut du Radium, ils constatèrent que certains éléments légers, tels que le bore, le magnésium ou l’aluminium continuent d’émettre des positrons pendant un certain laps de temps après avoir été bombardés avec des particules alpha. Ils en conclurent que ce phénomène ne pouvait s’expliquer que par la création, pendant un court instant, de formes radioactives des éléments bombardés. Quatre ans plus tard, Otto Hahn et Fritze Strassman, deux chimistes allemands du Kaiser Wilhelm Institute de Berlin, observèrent qu’en bombardant de l’uranium avec des neutrons, ils retrouvaient, après ana- lyse, des traces de baryum. À la recherche d’une interprétation possible à cette apparition de baryum dans la masse bombardée, ils firent part de leurs résultats à leur collègue, la physicienne Lise Meitner, réfugiée à Copenhague. Celle-ci, en collaboration avec le physicien Otto R. Frisch, émit l’hypothèse que le bombardement de neutrons provoquait l’éclatement de l’atome d’uranium en deux éléments de part égale, de masse atomique inférieure à celle de l’uranium, équivalente à un des isotopes du baryum. Ils qualifièrent ce phénomène fission nucléaire. De plus, constatant...

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