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Histoire du Conseil de l’Europe (1949-2009)

Préface par Marie-Thérèse Bitsch

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Birte Wassenberg

Cet ouvrage retrace l’histoire de la première organisation qui s’est fixé pour objectif l’unification de l’Europe. Créé en 1949, le Conseil de l’Europe devait d’abord tirer les leçons de la Deuxième Guerre mondiale et contribuer au triomphe de la paix et de la démocratie. Le choix de Strasbourg comme siège de ses institutions devait symboliser la volonté de réconciliation entre les peuples. Constitué au départ par des États d’Europe occidentale, il a vocation à intégrer tous les pays du continent mais cet élargissement est retardé par la guerre froide. Ce n’est qu’après 1989 que le Conseil de l’Europe peut s’identifier à la « grande Europe ».
Organisation intergouvernementale, le Conseil de l’Europe est cependant doté, dès l’origine, d’une Assemblée parlementaire. Par la suite, c’est la Cour européenne des droits de l’homme qui devient l’institution phare dont les arrêts s’imposent aux États membres. Si sa finalité réside avant tout dans la promotion des valeurs démocratiques, le Conseil de l’Europe développe aussi une activité intense pour favoriser la coopération dans tous les domaines de la vie sociale. Confronté à l’évolution de l’Union européenne, il cherche constamment à redéfinir sa place dans les relations internationales. À l’aube du XXI e siècle, ces deux organisations sont-elles condamnées à être concurrentes ou capables de devenir complémentaires ?

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Table des matières

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Avant-propos........................................................................................13 Préface ..................................................................................................17 Marie-Thérèse Bitsch Introduction générale ..........................................................................25 PREMIÈRE PARTIE UNE ORGANISATION AUX AMBITIONS MULTIPLES : DU CONGRÈS DE LA HAYE AU SOMMET DE LA HAYE (1948-1969) Introduction .........................................................................................37 CHAPITRE I. Les années de mise en route du Conseil de l’Europe (1948-1957) ...................................................39 1. La création du Conseil de l’Europe ............................................40 2. Les premières options .................................................................57 3. Les relations extérieures .............................................................84 4. Les principaux domaines d’intervention...................................106 CHAPITRE II. Les années de complémentarité entre la petite et la grande Europe (1957-1969) ..............................129 1. La protection de la démocratie et des droits de l’homme .........130 2. Les tentatives pour orchestrer l’unification européenne ...........155 3. L’adhésion de trois nouveaux États ..........................................172 4. Le développement des activités existantes et l’élargissement thématique ...................................................178 5. Le Conseil de l’Europe et les questions internationales............195 6. La crise grecque........................................................................205 Conclusion ..........................................................................................213 10 DEUXIÈME PARTIE UNE ORGANISATION EN PERTE DE VITESSE : DU PREMIER ÉLARGISSEMENT DE LA CEE À LA CHUTE DU MUR DE BERLIN (1969-1989) Introduction .......................................................................................217 CHAPITRE III. La recherche d’une nouvelle identité face à la CEE (1969-1980) .................................................................219 1. Les relations avec la CEE .........................................................220 2. Le Conseil de l’Europe face à la crise de la société européenne ...........................................................228 3. Le Conseil de l’Europe comme cadre de la politique européenne ? .....................................................242 4. La promotion des droits de l’homme et de la démocratie .........259 5. De nouveaux élargissements.....................................................276 6. Le Conseil de l’Europe, précurseur d’un droit...

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