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Contribution à l’histoire du service public postal : de la Révolution au tournant libéral du second Empire

De la Révolution au tournant libéral du second Empire

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Olivia Langlois

Peut-on parler de service public dès le XIX e siècle ? Cet ouvrage étudie l’émergence de cette notion au sein de l’administration postale, ses grandes réformes, sa législation et la jurisprudence la concernant, et ce dès la Révolution française.
La vigueur de l’institution postale et le caractère très concret de son activité donnent vie à cette problématique très juridique dont le risque était de rester théorique et désincarné. Le transport du courrier permet ainsi de redécouvrir cette notion de service public, véritable puzzle dans lequel s’imbriquent les idéologies, les attentes et les nécessités des époques.
Cette exploration à la fois historique, politique et juridique est éclairante sur la construction de l’attachement quasi viscéral des Français au service public, mais aussi à la Poste.
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Sources et bibliographie

I. Sources

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14 avril 1719, « Lettres patentes en faveur de l’université de Paris », n° d’inventaire D 8484. ← 465 | 466 →

28 mai 1725, « Ordonnance du Roy portant défense aux courriers ordinaires de se charger dans leurs voyages d’aucune espèce et matière d’or et d’argent », n° d’inventaire D 8496.

3 février 1728, « Défense aux messagers de porter aucune lettre ni papier, autres que des villes de leur établissement, à peine de 1 500 livres d’amende », n° d’inventaire D 2058.

27 décembre 1728, « Ordonnance de son Éminence Monseigneur le Cardinal de Fleury portant défense à tous courriers et va-de-pieds de toutes les routes du Royaume, de se charger d’aucune lettre sur leur route, ni d’aucun paquet de papiers écrits à la main ou imprimés, de telle nature qu’ils puissent être », n° d’inventaire D 8505.

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