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Contribution à l’histoire du service public postal : de la Révolution au tournant libéral du second Empire

De la Révolution au tournant libéral du second Empire

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Olivia Langlois

Peut-on parler de service public dès le XIXe siècle ? Cet ouvrage étudie l’émergence de cette notion au sein de l’administration postale, ses grandes réformes, sa législation et la jurisprudence la concernant, et ce dès la Révolution française.
La vigueur de l’institution postale et le caractère très concret de son activité donnent vie à cette problématique très juridique dont le risque était de rester théorique et désincarné. Le transport du courrier permet ainsi de redécouvrir cette notion de service public, véritable puzzle dans lequel s’imbriquent les idéologies, les attentes et les nécessités des époques.
Cette exploration à la fois historique, politique et juridique est éclairante sur la construction de l’attachement quasi viscéral des Français au service public, mais aussi à la Poste.
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Conclusion de la première partie

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L’administration postale entre 1790 et 1815 est complètement perméable aux grandes variations politiques de la Révolution.

Dans un premier temps, la Constituante, qui sera suivie ensuite par la Législative et la Convention, réagit à la gestion de l’Ancien Régime. Elle donne naissance à une nouvelle structure, une nouvelle gestion des franchises et contreseings, un nouveau tarif et proclame le secret des lettres. Devant l’échec de ces premières tentatives, le Directoire, acculé par un contexte financier catastrophique, afferme à nouveau la Poste aux lettres, tout en résolvant le problème des franchises et contreseings par leur suppression. Le Consulat puis l’Empire héritent de ces expériences, et, grâce à la mainmise de l’exécutif sur l’administration, donnent naissance à des structures propres à servir le régime : l’administration est stabilisée, les tarifs établis sur de nouvelles bases, la gestion des franchises et contreseings assainie.

Ces tergiversations n’entament pas réellement le legs de l’Ancien Régime, à savoir le monopole postal et le régime de responsabilité de l’administration postale : au contraire, ceux-ci sont confirmés par chacun des régimes et le monopole se trouve même consacré par le Consulat.

Les références à la notion de service public varient en fonction des domaines et des sources.

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