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Contribution à l’histoire du service public postal : de la Révolution au tournant libéral du second Empire

De la Révolution au tournant libéral du second Empire

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Olivia Langlois

Peut-on parler de service public dès le XIX e siècle ? Cet ouvrage étudie l’émergence de cette notion au sein de l’administration postale, ses grandes réformes, sa législation et la jurisprudence la concernant, et ce dès la Révolution française.
La vigueur de l’institution postale et le caractère très concret de son activité donnent vie à cette problématique très juridique dont le risque était de rester théorique et désincarné. Le transport du courrier permet ainsi de redécouvrir cette notion de service public, véritable puzzle dans lequel s’imbriquent les idéologies, les attentes et les nécessités des époques.
Cette exploration à la fois historique, politique et juridique est éclairante sur la construction de l’attachement quasi viscéral des Français au service public, mais aussi à la Poste.
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Extraits de quelques grands textes de l’histoire postale

Arrêt du conseil du 18 juin 1681

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Ouï le rapport, et tout considéré, il est ordonné que les édits, déclarations, arrêts et règlements sur le fait des postes et messageries, seront exécutés selon leurs forme et teneur : ce faisant, il est fait très expresses inhibitions et défenses à tous messagers auxquels la finance de leurs offices a été remboursée, et à tous maîtres des coches, carrosses et litières, poulaillers, beurriers, muletiers, piétons, mariniers, bateliers, rouliers, voituriers, tant par terre que par eau, et à toutes autres personnes, de quelque condition et qualité qu’elles soient, autres que ceux qui auront droit et pouvoir dudit Patin et de ses intéressés, de se charger ni souffrir que leurs valets ou postillons, et même les personnes qu’ils conduiront par leurs voitures, se chargent d’aucune lettre ni paquet de lettres, mais seulement des lettres de voiture des marchandises qu’ils voitureront, qui seront ouvertes et non cachetées, comme aussi à toutes personnes de se charger de la distribution desdites lettres et paquets de lettres, autres que ceux qui seront commis par ledit Patin et ses intéressés, à peine de trois cents livres d’amende pour chaque contravention, qui ne pourra être remise ni modérée pour quelque cause que ce soit ; applicable le tiers au dénonciateur, s’il y en a, le tiers à l’hôpital du lieu où les contraventions auront été découvertes, et l’autre tiers au profit dudit Patin et de ses intéressés, et...

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