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Contribution à l’histoire du service public postal : de la Révolution au tournant libéral du second Empire

De la Révolution au tournant libéral du second Empire

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Olivia Langlois

Peut-on parler de service public dès le XIX e siècle ? Cet ouvrage étudie l’émergence de cette notion au sein de l’administration postale, ses grandes réformes, sa législation et la jurisprudence la concernant, et ce dès la Révolution française.
La vigueur de l’institution postale et le caractère très concret de son activité donnent vie à cette problématique très juridique dont le risque était de rester théorique et désincarné. Le transport du courrier permet ainsi de redécouvrir cette notion de service public, véritable puzzle dans lequel s’imbriquent les idéologies, les attentes et les nécessités des époques.
Cette exploration à la fois historique, politique et juridique est éclairante sur la construction de l’attachement quasi viscéral des Français au service public, mais aussi à la Poste.
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CHAPITRE 1.Le monopole postal au XIXe siècle Entre évolution et association au service public

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CHAPITRE 1

Le monopole postal au XIXe siècle Entre évolution et association au service public

Commencée dès le XVIIIe siècle, la Révolution industrielle se prolonge à travers tout le XIXe siècle, transformant les procédés de fabrication et les modes de transport, modifications qui affectent le rapport au temps et aux distances, et donc touchent directement l’administration postale, qui ne peut qu’accompagner ces évolutions. De fait, la Restauration marque le point de départ d’une importante ère de bouleversements pour les services postaux. Ainsi, le transport des correspondances s’accélère, le réseau se densifie et les tarifs postaux baissent avec le retour de la République. Bref, autant d’évolutions qui augmentent le trafic postal, toujours exclusivement réservé à l’administration postale. Rien d’étonnant dès lors à ce que l’appréhension juridique du monopole postal témoigne et reflète les nouvelles attentes du XIXe siècle.

On a vu que le monopole avait été confirmé sous le Consulat par l’arrêté du 27 prairial an IX (16 juin 1801), qui en précise le contenu et les moyens propres à en assurer la défense. De nombreuses affaires portées devant les tribunaux révèlent les insuffisances de ce texte, et une partie de la jurisprudence, de par son interprétation de l’arrêté de prairial, remet en cause la portée de ce monopole (Section 1). Comme en réponse à cette remise en question,...

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