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La non-prolifération des armes nucléaires et l'ambiguïté de la filière surgénératrice nucléaire européenne

Prof. Angelo Miatello

Le régime de non-prolifération des armes nucléaires ne se limite pas au Traité de non-prolifération (TNP) qui est entré en vigueur en 1970 et aux quelques accords de base entre états fournisseurs et états acheteurs. Pour certains pays européens, la limitation de fabriquer, expérimenter ou posséder les armes nucléaires est bien antérieure à cette date. Le but de cette étude est d'exposer et d'analyser les différents aspects politico-juridiques de la pratique en la matière, en prenant comme exemple la nouvelle stratégie de la filière surgénératrice européenne.
Contenu: Introduction. - 1. Echec du TNP sur le plan de la non-prolifération des armes nucléaires - La prolifération verticale - La prolifération horizontale - La prolifération oblique - Remarques pertinentes en la matière. - 2. Echec du TNP quant au détournement de l'emploi pacifique de l'énergie nucléaire vers l'acquisition des armes nucléaires. - 3. Un exemple de prolifération verticale et horizontale: Le mémorandum d'accord rélatif à la coopération dans le domaine des réacteurs surgénérateurs à métal liquide - Un problème qui mêle la technique et la pratique: l'option stratégique de la filière surrégénératrice - Les implications du retraitement des déchets nucléaires de la technologie des surgénérateurs sur le régime de non-prolifération des armes nucléaires. A. Violation de caractère général, c'est-à-dire, concernant tous les pays mentionnés. B. Violation intéressant spécifiquement l'Italie. - Conclusion - Index - Annexes.