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Réformes fiscales et crises politiques dans la France de Louis XV

De la taille tarifée au cadastre général

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Antonella Alimento

À l’issue de la guerre de Sept Ans, le contrôleur général des finances Bertin décida la réalisation d’un cadastre général du royaume, premier et nouvel instrument de la résolution de la grave crise financière du moment. Dans ce livre, Antonella Alimento reconstruit la genèse de ce projet, à travers l’étude minutieuse du savoir technique et de la culture politique de trois personnages-clés, proches du ministre : l’intendant des finances d’Ormesson, le premier commis d’Ailly et le futur contrôleur général des finances Turgot, alors intendant de Limousin. Si la divergence de leurs choix administratifs freina la mise en place d’un cadastre moderne, la résistance acharnée opposée par le monde de la justice réglée (parlements et cours des aides) joua un rôle fondamental dans l’abandon du projet cadastral.
Mais, analysant la crise de l’automne 1763-1764, l’auteur montre comment le parti janséniste obligea à la concertation gouvernement et parlement de Paris. Ce parti mis l’un des siens, L’Averdy, au contrôle général, et inspira la déclaration du 21 novembre 1763 qui soumettait le cadastre au jugement des parlements et les invitait à participer à un plan de réforme du système fiscal entier. C’est en exploitant les divisions politiques de fond traversant le gouvernement et en utilisant, à la cour, l’appui du clan Choiseul et des princes de Conti, que le parti janséniste l’emporta sur le parti administratif, incarné par le ministère.
Contenu : Les institutions et les administrateurs – Gouvernement et parlements au cours de la guerre de Sept Ans – Le cadastre général du royaume et le plan fiscal de l’après-guerre – Les acteurs de l’opposition parlementaire – La fronde des parlements provinciaux – Le triomphe de la ligne de la concertation – La continuité administrative : le cadastre après la crise de 1763-1764.