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L'Union européenne et l'avenir de ses institutions

Groupe d'Etudes Politiques Européennes (GEPE)

Series:

Jean Victor Louis

La Conférence intergouvernementale de réforme des traités est en cours.
Les enjeux de cette Conférence sont considérables. Il s'agit de faire en sorte que l'Union européenne, confrontée aux tâches nouvelles assignées par le traité de Maastricht et placée devant la perspective d'un élargissement sans précédent par son ampleur et sa portée historique, ne se dilue pas sous le poids du nombre et de la diversité.
Il faut maintenir et renforcer les conditions d'un fonctionnement efficient, démocratique et efficace des institutions, caractéristiques de la méthode communautaire.
Il faut rendre possible la poursuite d'un processus constitutionnel entamé par la Déclaration Schuman de 1950 et qui doit s'adapter au contexte d'une Union européenne ayant vocation à s'étendre à l'ensemble du continent.
Dix ans après l'Acte unique européen de 1986, où s'inscrit une première volonté des Etats membres de globaliser les réalisations acquises au titre des traités communautaires et de la coopération politique et d'indiquer de nouveaux objectifs, l'Union est à la croisée des chemins.
Les différents chapitres du présent ouvrage reflètent les réflexions de l'auteur qui a suivi de près les débats tant au Parlement européen qu'au sein des administrations nationales et dans les structures de recherches universitaires. Il est donc particulièrement qualifié pour analyser les immenses défis auxquels l'Union européenne doit faire face.
Contenu: Préface par Jacques Vandamme - Les institutions dans le projet de constitution de l'Union européenne (rapport Herman 1994) - Les enjeux de la Conférence intergouvernementale - La réforme de 1996: méga ou micro? - Défis et exigences d'une réforme approfondie de l'Union européenne - La CIG de 1996 sera-t-elle une étape vers une nouvelle constitution pour l'Union européenne? - La Constitution belge et la participation à la Communauté européenne - Suggestions pour une position commune du Benelux - Conclusion: La CIG, entre Turin et Dublin.