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Fédéralisme et Sécession

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Edited By Jorge Cagiao y Conde and Alain-G. Gagnon

La question controversée de la sécession retient peu l’attention des spécialistes du fédéralisme. Les meilleures études fédérales soit l’éludent, soit l’évacuent en quelques lignes. Pourtant, la problématique de la sécession est bien présente dans l’histoire des fédérations. Cet ouvrage est l’un des premiers à explorer le lien complexe entre fédéralisme et sécession. Tout en reconnaissant le potentiel de ce système politique à gérer sous un même gouvernement et d’une manière équilibrée et relativement harmonieuse les relations entre États, peuples, nations ou territoires différents, les auteurs relèvent les risques d’échec de l’idée fédérale dans les contextes politiques où le principe de la souveraineté partagée est mis à mal. Si plusieurs histoires à succès (les États-Unis, la Suisse, l’Allemagne, etc.) peuvent être identifiées, permettant ainsi de souligner les mérites de la formule fédérale, il ne faut pas toutefois taire ses échecs (l’ex-Yougoslavie, ou plus récemment le Brexit), ou ses demi-échecs. Considérant ainsi les turbulences qu’ont dû traverser ces dernières années des systèmes dévolutifs (Royaume-Uni avec l’Écosse, l’Espagne avec la Catalogne) ou fédératifs (Canada avec le Québec), cet ouvrage dresse un portrait nuancé de la question et pose les bases en vue d’un questionnement du legs encore trop fragile des grands penseurs de la pensée fédérale.

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Chapitre 3. Fédéralisme et sécession sont-ils vraiment incompatibles ? (Jorge Cagiao y Conde)

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Chapitre 3

Fédéralisme et sécession sont-ils vraiment incompatibles ?

Jorge Cagiao y Conde

Université de Tours – ICD

Introduction

La sécession a toujours été une question épineuse pour les spécialistes du fédéralisme, au point de devenir, au fil du temps, une sorte de tabou. Or nous savons ce qui se passe avec les tabous : lorsque quelqu’un brave l’interdit et, son courage à deux mains, décide de prendre la parole, c’est souvent de manière un peu précipitée et gauche qu’il le fait, se doutant probablement que ses mots ennuieront ses interlocuteurs. On peut dès lors comprendre qu’il tienne à abréger les souffrances et le malaise réciproques…

C’est ce type de traitement hâtif et embarrassé (souvent contradictoire1) que l’on trouve d’habitude dans la littérature fédérale, aussi bien militante2 qu’académique3. Il aboutit à une conclusion que nous pou←111 | 112→vons tenir pour largement dominante dans les études spécialisées : le fédéralisme et la sécession seraient incompatibles.

Cette incompatibilité serait de plus expliquée comme étant d’ordre logique. Cela signifierait que tout système fédératif un tant soit peu intégré et bien pensé doit rejeter la sécession de ses unités fédérées. Dans une fédération, qu’elle se soit formée par agrégation d’États auparavant indépendants (États-Unis) ou par d...

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