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Tendances actuelles de la jurisprudence matrimoniale dans les tribunaux d’Église

Approches comparées- Actes de la Journée d’études tenue à Strasbourg le 27 novembre 2009, organisée par l’Institut de droit canonique et le Centre PRISME-Sdre (UMR7012) de l’Université de Strasbourg

Edited By Marc Aoun and Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu

Le présent ouvrage réunit les communications présentées à la Journée d’études organisée par l’Institut de droit canonique et le Centre PRISMEUMR7012 de l’Université de Strasbourg, qui s’est tenue le 27 novembre 2009 afin de faire le point, dans une perspective comparée, sur les tendances actuelles de la jurisprudence matrimoniale dans les tribunaux de l’Église.
Les évolutions actuelles qui orientent, sous différents angles, les décisions des juridictions compétentes sont examinées dans une double approche comparative : d’une part à travers la confrontation de l’application des dispositions qui régissent, en matière de nullité de mariage, l’Eglise latine et les Eglises orientales catholiques, et d’autre part au prisme de l’intervention des divers degrés de tribunaux : Signature Apostolique, Rote romaine, officialités diocésaines.
Les contributions rassemblées dans ce volume entendent aider à soutenir la réflexion de tous ceux qui, au sein des tribunaux ecclésiastiques, œuvrent à la promotion d’une correcte administration de la justice dans l’Église.

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Tables des matières

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MARC AOUN Avant-propos ............................................................................... 9 JEAN-GEORGES BOEGLIN La préhistoire de la fonction d’Official et de l’Officialité ............................................................................. 15 S. E. Mgr FRANS DANEELS La vigilanza della Segnatura Apostolica sulla giurisprudenza matrimoniale .............................................. 27 ANNE BAMBERG «Diligens causae examen». Droit et pratique face à la certitude morale du juge dans les procès en nullité de mariage. Regards sur la jurispudence rotale ............... 53 S. E. Mgr ELIE HADDAD La jurisprudence catholique orientale des tribunaux ecclésiastiques entre Rome et le principe de l’oeconomia ......... 95 HENRI MOREAU Perpétuité du mariage et canon 1095 3° selon une sentence parisiensis de la Rote romaine ......................................109 DIDIER SCHWEITZER Déclaration en nullité de mariage. Quelques réflexions .............. 119 VINCENT-MARIE MEYER Réflexions autour des causes matrimoniales soumises à l’Officialité de Strasbourg .........................................127 8JEAN-LUC HIEBEL La déclaration en nullité de mariage: droit canonique et pastorale .........................................................143 JEANNE-MARIE TUFFERY-ANDRIEU Conclusion ....................................................................................173 Liste des auteurs ...........................................................................177 Tables des matieres

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