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Associations, fondations, et autres formes de personnes morales au service du sport

Avec la collaboration de Alexandra Veuthey et Yann Hafner

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Denis Oswald

Le sport est devenu un des phénomènes socio-économiques les plus importants de notre époque. Une majorité de la population non seulement s’y intéresse mais le pratique sous différentes formes, souvent au sein de clubs. Ces derniers revêtent presque toujours la forme de l’association, tout comme nombre de sociétés dans les domaines des loisirs, de la culture ainsi que des activités scientifiques et politiques. C’est pourquoi la plus grande partie de cet ouvrage est consacrée à l’association, dans le contexte sportif et sur un plan général. Cette publication devrait trouver de l’intérêt auprès des administrateurs de sport aussi bien que des praticiens généralistes et des étudiants. La fédération, en particulier la fédération internationale de sport, ainsi que les fondations tiennent aussi une place importante dans ce livre.
Enfin, la dernière partie de cette publication expose les autres formes de personnes morales qu’on trouve maintenant dans le sport, en particulier dans le sport professionnel, comme la société anonyme, la société à responsabilité limitée et la socila société coopérative.

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Table des abréviations XXV

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II CJUE Cour de justice de l’Union européenne (ancienne Cour de justice des Communautés européennes, CJCE) CMAD Code mondial antidopage CNO(s) Comité(s) national(aux) olympique(s) CO Loi fédérale complétant le Code civil suisse du 30 mars 1911 (Livre cinquième : Droit des obligations) (RS 220) COC Comité olympique congolais Code TAS Code de l’arbitrage en matière de sport CONI Comitato Olympico Nazionale Italiano (Comité natio- nal olympique italien) consid. considérant(s) COS Comité olympique suisse CP Code pénal suisse du 21 décembre 1937 (RS 311.0) Cst. Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (RS 101) DFB Deutscher Fussball-Bund (Fédération allemande de football) DFI Département fédéral de l’intérieur dir. directeur éd. édition édit. éditeur(s) EUSRL entreprise unipersonnelle sportive à responsabilité li- mitée XXVIII Associations, fondations et autres formes de personnes morales FA Football Association (Fédération anglaise de football) FAI Football Association of Ireland (Association irlandaise de football) FC Football club FEN Fédération des étudiants neuchâtelois FF Feuille fédérale FI Fédération(s) internationale(s) FIA Fédération internationale de l’automobile FIBA Fédération internationale de basketball FIE Fédération internationale d’escrime FIFA Fédération internationale de football association FIG Fédération internationale de gymnastique FIGC Federazione Italiana Giuoco Calcio (Fédération ita- lienne de football) FIJ Fédération internationale...

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