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Contribution à l’histoire du service public postal : de la Révolution au tournant libéral du second Empire

De la Révolution au tournant libéral du second Empire

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Olivia Langlois

Peut-on parler de service public dès le XIX e siècle ? Cet ouvrage étudie l’émergence de cette notion au sein de l’administration postale, ses grandes réformes, sa législation et la jurisprudence la concernant, et ce dès la Révolution française.
La vigueur de l’institution postale et le caractère très concret de son activité donnent vie à cette problématique très juridique dont le risque était de rester théorique et désincarné. Le transport du courrier permet ainsi de redécouvrir cette notion de service public, véritable puzzle dans lequel s’imbriquent les idéologies, les attentes et les nécessités des époques.
Cette exploration à la fois historique, politique et juridique est éclairante sur la construction de l’attachement quasi viscéral des Français au service public, mais aussi à la Poste.
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CHAPITRE 3Responsabilité et service public postal

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CHAPITRE 3

Responsabilité et service public postal

Pendant longtemps, la puissance publique a vécu sur un principe d’irresponsabilité avant que la célèbre décision du Tribunal des conflits Blanco du 8 février 1873 ne le remette en question. Jusque-là, ses activités occasionnant des dommages ne donnaient pas lieu à indemnisation, sauf en présence d’un texte législatif en la matière. Tel était le cas du service des Postes, dont la responsabilité était organisée par la loi du 5 nivôse an V.

Au cours du XIXe siècle, la Poste multiplie ses activités. Elle met en place un véritable réseau postal, profitant de l’amélioration des routes et des voitures puis du remplacement des chevaux par les trains, pour accélérer le transport d’une correspondance qui augmente à la suite de la baisse des tarifs en 1848. Ce développement du service postal, en le rendant de plus en plus présent dans la société, a pourtant une contrepartie, car il multiplie les dommages causés aux particuliers. Par exemple, la réforme postale de 1848, en multipliant le nombre de lettres acheminées, augmente le nombre de lettres perdues ou volées, pendant que les malles-poste au galop vont trop vite pour éviter les malheureux qui se trouvent sur leur chemin.

Alors que se développe l’idée que l’État n’a pas seulement des droits mais aussi des devoirs...

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