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Le constitutionnalisme environnemental

Quel impact sur les ordres juridiques ? - Préface de Stéphane Pierré-Caps

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Edited By Jochen Sohnle

Environmental constitutionalism is founded on ideological doctrines, such as liberalism and environmentalism. It aims to enhance comparative law methods leading to the establishment of general principles that protect the environment within the constitution. This is the first book that presents the topic to European readers working in the field of environmental protection – involving members and organizations within civil society, policymakers, national and international officers, law students, and legal and non-legal scholars. The book begins with detailed studies of France, Germany, Switzerland, India and Brazil. Thereafter, it highlights the impact of the French Environmental Charter on administrative law, company law, and compensation methods for environmental harm. Finally, the book takes an unprecedented look at EU law, whose legal standards are discussed in light of environmental constitutionalism. The various contributions are written either in French or in English, as befits the comparative nature of the subject matter.

Le constitutionnalisme environnemental constitue un champ de l'analyse juridique qui souligne les fondements idéologiques (comme le libéralisme ou l'écologisme) de toute constitution. À cette fin, il valorise les méthodes du droit comparé pour construire des principes généraux du droit protecteurs de l’environnement. Ce livre est le premier sur cette thématique qui s’adresse spécialement à des lecteurs européens actifs dans la protection de l’environnement, y compris les membres de la société civile, les décideurs nationaux et internationaux ainsi que les étudiants et les enseignants-chercheurs, juristes et non juristes. Le livre commence à explorer la thématique à travers l’étude des systèmes de la France, de l’Allemagne, de la Suisse, de l’Inde et du Brésil. Il approfondit ensuite les répercussions de la Charte française de l’environnement sur le droit administratif, le droit des sociétés et les méthodes économiques appliquées au préjudice écologique. Enfin, les normes de l’UE sont revues à travers le prisme inédit du constitutionnalisme environnemental. Les différentes contributions sont écrites soit en français, soit en anglais, conformément à la dimension comparative du sujet

Jochen Sohnle is Full Professor of Public Law at the University of Lorraine.

Jochen Sohnle est professeur de droit public à l’Université de Lorraine.