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Die reine Unterhaltsstiftung

Unter Berücksichtigung der Rechtslage in der Schweiz, Liechtenstein, Österreich, England sowie den USA

Karl-Alexander Neumann

Diese Untersuchung befasst sich mit privatnützigen reinen Unterhaltsstiftungen, die durch ihre Leistungen das Auskommen der Begünstigten sichern, ohne dass diese Leistungen einen Gemeinwohlbezug aufweisen. Der Autor fragt dabei aus einer rechtsvergleichenden Perspektive, ob reine Unterhaltsstiftungen ihrem Zweck nach mit der deutschen Gesamtrechtsordnung vereinbar sind. Er kommt dabei zu dem Ergebnis, dass diese wesentlichen Prinzipien der Rechtsordnung widersprechen, etwa dem Gedanken der Generationengerechtigkeit sowie den Grundsätzen von Eigenverantwortung, Leistungsfähigkeit und Chancengleichheit. Dies folgt daraus, dass reinen Unterhaltsstiftungen das Merkmal der Gemeinwohlorientierung fehlt, mit welchem Stiftungen allgemein assoziiert werden.
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F. Résumé

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F. Résumé

Il a été établi dans les représentations précédentes de quelles manières différentes des fondations à seul but d’entretien, ayant pour objet uniquement de subvenir aux besoins des personnes, sont en contradiction avec les règles de droit et les éthiques faisant partie du fondement de notre système juridique et économique :

Les fondations à seul but d’entretien sont un corps étranger dans l’ordre juridique global. La forme juridique de la fondation est un privilège noble, qui devrait servir comme bien public au bien commun au lieu de protéger les privilèges familiaux « pour toute l’éternité ». À ce point, les fondations à seul but d’entretien contredisent, parce qu’au sens et au but elles ne servent que le bien et les moyens d’existence d’un groupe défini par des caractéristiques personnelles sans présenter un lien avec le bien être commun.

L’institution juridique de la fondation est incorporée dans l’ordre juridique global. Cet ordre contient un grand nombre de règles, qui contestent la licéité des fondations à seul but d’entretien à cause de leur appréciation et leur objectif. Sur le fond, l’ordre juridique global est hostile aux privilèges et veut éviter la concentration de biens permanents. Dans les cas où il permet des privilèges comme la concentration de biens à long terme (et par conséquence une concentration et solidification du pouvoir), c’est qu’il y a une raison qui est fondée sur des int...

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