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Histoire du Conseil de l’Europe (1949-2009)

Préface par Marie-Thérèse Bitsch

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Birte Wassenberg

Cet ouvrage retrace l’histoire de la première organisation qui s’est fixé pour objectif l’unification de l’Europe. Créé en 1949, le Conseil de l’Europe devait d’abord tirer les leçons de la Deuxième Guerre mondiale et contribuer au triomphe de la paix et de la démocratie. Le choix de Strasbourg comme siège de ses institutions devait symboliser la volonté de réconciliation entre les peuples. Constitué au départ par des États d’Europe occidentale, il a vocation à intégrer tous les pays du continent mais cet élargissement est retardé par la guerre froide. Ce n’est qu’après 1989 que le Conseil de l’Europe peut s’identifier à la « grande Europe ».
Organisation intergouvernementale, le Conseil de l’Europe est cependant doté, dès l’origine, d’une Assemblée parlementaire. Par la suite, c’est la Cour européenne des droits de l’homme qui devient l’institution phare dont les arrêts s’imposent aux États membres. Si sa finalité réside avant tout dans la promotion des valeurs démocratiques, le Conseil de l’Europe développe aussi une activité intense pour favoriser la coopération dans tous les domaines de la vie sociale. Confronté à l’évolution de l’Union européenne, il cherche constamment à redéfinir sa place dans les relations internationales. À l’aube du XXI e siècle, ces deux organisations sont-elles condamnées à être concurrentes ou capables de devenir complémentaires ?

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Introduction générale

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Si éloigné que puisse paraître aujourd’hui cet objectif, j’ai le ferme espoir que la famille européenne agira un jour en étroite union au sein d’un Conseil de l’Europe. J’attends et j’appelle de mes vœux des États-Unis d’Europe, où il sera possible de voyager sans entrave. J’espère voir un Conseil regroupant peut-être dix nations, parmi lesquelles les anciennes grandes puissances…1 (Winston Churchill) Lorsque Winston Churchill propose la création d’un Conseil de l’Europe en octobre 1942, la Deuxième Guerre mondiale est à son apogée : l’Allemagne de Hitler domine encore l’Europe. Il faudra attendre d’abord la fin de la guerre qui s’annonce avec la capitulation des Allemands le 8 mai 1945, puis encore quatre années de plus avant que le Conseil de l’Europe ne soit finalement créé à Strasbourg, par le traité de Londres du 5 mai 1949. À première vue, cette organisation semble tout à fait correspondre aux vœux exprimés par Winston Churchill en 1942. Elle est en effet composée de dix États fondateurs (Royaume- Uni, France, Benelux, Italie, Irlande, Danemark, Norvège, Suède) et son objectif consiste, selon son statut, « à réaliser une union plus étroite entre ses membres »2. Or, en réalité, le Conseil de l’Europe ne peut pas être interprété comme la simple mise en œuvre d’un projet imaginé par Winston Churchill. Cette organisation européenne, de par son architecture institu- tionnelle, son fonctionnement et ses membres est, en effet, le résultat d’un compromis entre...

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