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Histoire du Conseil de l’Europe (1949-2009)

Préface par Marie-Thérèse Bitsch

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Birte Wassenberg

Cet ouvrage retrace l’histoire de la première organisation qui s’est fixé pour objectif l’unification de l’Europe. Créé en 1949, le Conseil de l’Europe devait d’abord tirer les leçons de la Deuxième Guerre mondiale et contribuer au triomphe de la paix et de la démocratie. Le choix de Strasbourg comme siège de ses institutions devait symboliser la volonté de réconciliation entre les peuples. Constitué au départ par des États d’Europe occidentale, il a vocation à intégrer tous les pays du continent mais cet élargissement est retardé par la guerre froide. Ce n’est qu’après 1989 que le Conseil de l’Europe peut s’identifier à la « grande Europe ».
Organisation intergouvernementale, le Conseil de l’Europe est cependant doté, dès l’origine, d’une Assemblée parlementaire. Par la suite, c’est la Cour européenne des droits de l’homme qui devient l’institution phare dont les arrêts s’imposent aux États membres. Si sa finalité réside avant tout dans la promotion des valeurs démocratiques, le Conseil de l’Europe développe aussi une activité intense pour favoriser la coopération dans tous les domaines de la vie sociale. Confronté à l’évolution de l’Union européenne, il cherche constamment à redéfinir sa place dans les relations internationales. À l’aube du XXI e siècle, ces deux organisations sont-elles condamnées à être concurrentes ou capables de devenir complémentaires ?

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Sources et bibliographie

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Le lecteur trouvera les références exhaustives de toutes les sources utilisées et de la bibliographie dans les notes de bas de page. Archives du Conseil de l’Europe Assemblée consultative/parlementaire – Avis (1953-2007) – Comptes rendus des débats (1949-1998) – Directives (1954-1995) – Liste des membres de l’Assemblée – Rapports des commissions de l’Assemblée (1949-2007) : commission des Affaires générales, commission sociale, commission économique, commission politique, commission permanente, commission des relations avec les pays non membres – Rapports des conférences : 1re confrontation européenne des régions fronta- lières, doc. 2876, 5 janvier 1971 ; 2e confrontation européenne des régions frontalières, déclaration finale, doc. 3807, 1975 ; Conférence de Lisbonne du 9 au 11 avril 1984 ; Conférence sur la démocratie parlementaire, Strasbourg, 1984 – Recommandations (1949-2007) – Résolutions (1949-2010) Comité des ministres – Comptes rendus du Comité des ministres et des réunions des délégués (1949- 2006) – Conférences ministérielles : Conférence des ministres chargés des Affaires culturelles, Oslo, 17 juin 1976 ; Conférence européenne des ministres de la Justice, Luxembourg, 20 mai 1980 ; Conférence européenne sur l’égalité entre les femmes et les hommes, 4 mars 1986 ; 2e conférence ministérielle euro- péenne sur l’égalité entre les femmes et les hommes, Vienne, 4-5 juillet 1989 ; Conférence sur les droits de l’homme à Rome du 3-4 novembre 2000 – Décisions (1995, 1999) – Déclarations (1982-2008) – Documents divers : Plan Eden, doc. 2, 1952 ; Programme...

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