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La prévention des déchets

Innovations sociales, action publique et transition sociotechnique

de Victor Bailly (Auteur) Rémi Barbier (Auteur) François-Joseph Daniel (Auteur)
©2022 Monographies 348 Pages
Série: EcoPolis, Volume 36

Résumé

Depuis une vingtaine d’années, la prévention des déchets est passée du statut d’incantation à celui de véritable politique, dotée d’instruments, d’objectifs, de propositions opérationnelles. Des acteurs associatifs, politiques, institutionnels se sont efforcés de repérer, d’inventer et de diffuser les manières d’intervenir « avant » la phase déchet d’un produit ou d’une matière. Cet ouvrage relate ce moment particulier de la politique des déchets, qu’il illustre avec les démarches de compostage partagé et de langes lavables. Il met en lumière certaines figures d’acteurs ayant œuvré à cette transition (entrepreneurs de pratiques, experts-militants, etc.), mais aussi les obstacles et limites qu’ils ont rencontrés. En croisant les niveaux d’analyse, il montre la difficulté à opérer une telle transition et à intervenir au cœur des pratiques des individus. Aux difficultés associées au travail laborieux d’animation et d’accompagnement, s’ajoutent les stratégies de résistance de certains acteurs économiques, ainsi que l’engagement peu ambitieux des acteurs publics. En dévoilant les freins au changement, l’ouvrage contribue à une réflexion théorique sur les transitions sociotechniques, le rôle des innovateurs et l’ancrage des innovations dans les régimes de consommation et de gestion des déchets.

Table des matières

  • Couverture
  • Titre
  • Copyright
  • À propos des directeurs de la publication
  • À propos du livre
  • Pour référencer cet eBook
  • Table des matières
  • Avant-propos
  • Lexique
  • Introduction
  • I De quoi la prévention est-elle le nom ?
  • I.1 De l’affichage symbolique (1975) à la mise en politique (2005)
  • I.2 Une notion délicate à circonscrire et à opérationnaliser
  • II Comprendre la prévention : perspectives analytiques
  • II.1 Une affaire d’attitudes et de préférences ?
  • II.2 Une question de cultures matérielles ?
  • II.3 Porter le regard sur les dynamiques d’innovation /recomposition de la gestion des déchets
  • III La prévention comme transition sociotechnique
  • III.1 Le cadre analytique de la MLP : une théorie de la transition
  • III.2 La prévention des déchets à l’aune de l’approche MLP
  • III.3 La reconfiguration du régime des déchets et ses enjeux
  • III.4 Une contribution à la théorie de l’ancrage des innovations
  • IV Présentation de l’ouvrage
  • Chapitre 1. La mise en politique du principe de prévention des déchets
  • I Comment aller au-delà du recyclage et de l’éco-conception ? Des entrepreneurs politiques à la manœuvre
  • I.1 La prévention comme levier critique du régime de gestion des déchets
  • Contestations sociales et risque de pénurie de solutions de traitement
  • Impuissance et effets pervers des politiques de recyclage
  • Limites des approches ‘techno’ : ACV et éco-conception
  • I.2 La formulation du référentiel de la prévention
  • Premières alliances et construction du référentiel de la prévention
  • Repérage et diffusion d’expériences pionnières
  • II Circulation et traductions du référentiel de la prévention
  • II.1 La prévention dans la planification départementale : entre espace de médiation et motif de contestation
  • II.2 De la contestation à la participation : l’intérêt stratégique de la prévention pour le monde associatif des déchets
  • II.3 La prise en main de la prévention par le ministère de l’environnement : faire rentrer l’écologie dans « la vie quotidienne des Français »
  • III Le tournant du Plan National de Prévention des déchets (2004)
  • III.1 Une volonté de responsabiliser les citoyens-usagers
  • III.2 La prévention, une menace pour l’économie ?
  • III.3 La diffusion par l’ADEME d’une culture de la prévention dans les territoires : rencontres nationales, formations et foyers témoins
  • III.4 La prévention, un prolongement des politiques de tri et de compostage individuel ?
  • IV La fenêtre du Grenelle de l’Environnement (2007)
  • IV.1 La création d’un intergroupe dédié à la question des déchets
  • IV.2 La définition conjointe d’un objectif de réduction des déchets et de leviers d’action
  • IV.3 Abandon (partiel) des instruments économiques et préfiguration des programmes locaux
  • V Le dispositif « Plans et Programmes de prévention », ou la territorialisation de la prévention
  • V.1 L’élaboration de plans et programmes
  • V.2 Le pilotage à distance des plans et programmes et l’enjeu des indicateurs
  • V.3 La structuration d’une communauté professionnelle
  • Conclusion : une mise en politique et ses limites
  • Chapitre 2. Le compostage décentralisé, un outil phare de la transition
  • I Une brève histoire du compostage
  • I.1 De pratiques ancestrales à leur prise en charge par la science agraire
  • I.2 Un outil des pionniers de l’agriculture biologique pour redonner vie aux sols
  • I.3 Dans le sillage de Jean Pain, une méthode et un premier centre de formation
  • I.4 Du côté du compost urbain, de l’âge d’or à la crise
  • II La réémergence d’un objectif de valorisation des biodéchets : de l’approche industrielle à la gestion de proximité
  • II.1 La gestion centralisée des biodéchets : des déchets de jardin aux déchets de cuisine
  • II.2 L’émergence de politiques de compostage décentralisé en Amérique du Nord et en Europe
  • II.3 Un principe en quête d’incarnation : comment la prévention se saisit du compostage individuel
  • II.4 Les politiques de compostage individuel et leurs limites
  • III Les entrepreneurs de la niche « compostage partagé » : entre dynamique professionnelle et citoyenne
  • III.1 L’importation-adaptation d’expériences étrangères par un pionnier
  • III.2 L’émergence d’une cohorte d’experts-militants du compostage partagé
  • III.3 Naissance du « compost citoyen » : Saint-Philbert-de-Bouaine, le « Notre-Dame des Landes du compost »
  • IV Parcours d’institutionnalisation du compostage partagé
  • IV.1 Fenêtres politiques et structuration d’une coalition d’entrepreneurs du compost
  • IV.2 Une institutionnalisation sans réelle validation technique
  • IV.3 L’intégration du compostage partagé dans les régimes locaux de gestion des déchets : l’exemple du SYBERT
  • Conclusion : un ancrage périphérique dans le régime des déchets
  • Chapitre 3. Les couches lavables : un ancrage incertain
  • I Du lavable au jetable : récit d’un verrouillage sociotechnique
  • I.1 Aux origines du change : de l’emmaillotage à l’éducation précoce à la propreté
  • I.2 La recherche de commodité ou comment alléger le travail domestique ?
  • I.3 L’essor du jetable: innovations techniques et changement du rapport au nourrisson
  • I.4 Verrouillage sociotechnique : la couche jetable comme archétype des pratiques domestiques modernes
  • II Les résistances du lavable aux États-Unis (1970–1990)
  • II.1 Crise des déchets, consommation engagée et luttes environnementales : vers des politiques anti-jetable ?
  • II.2 La guerre des couches n’aura pas lieu : une entreprise réussie de verdissement du jetable
  • III La réémergence du lavable en France (2000–2010)
  • III.1 Alertes sanitaires, principe de précaution et naissance d’une communauté virtuelle
  • III.2 Développement d’une niche : « mamans couseuses » et prestation de lavage
  • III.3 La difficile structuration de la niche : solutions concurrentes et fragilité du réseau
  • IV Couches lavables et politique de prévention des déchets : le rendez-vous manqué
  • IV.1 Le repérage de l’action « couches lavables » par l’ADEME
  • IV.2 L’épreuve de l’ACV, ou la controverse sur la « plus-value environnementale » du lavable
  • IV.3 Localement, l’impossible portage politique des couches lavables ?
  • Conclusion : un impossible ancrage dans le régime des déchets ?
  • Une transition inachevée. Bilan et perspectives
  • I Le « moment prévention » de la politique des déchets
  • I.1 Les innovations de pratique et leurs capacités transformatives
  • I.2 Les prémices d’une reconfiguration du régime des déchets
  • II Les acteurs clefs de la prévention : entrepreneurs et intermédiaires
  • II.1 Les entrepreneurs de pratiques pour lancer des innovations
  • II.1 Les entrepreneurs politiques pour reconfigurer le régime de l’intérieur
  • II.3 Une agence pour « piloter » la transition
  • III L’ancrage des innovations comme succession d’épreuves
  • III.1 Identification et recevabilité des innovations
  • III.2 La vascularisation des innovations dans le régime
  • IV Prévention, pouvoir et politique
  • IV.1 La résistance des acteurs économiques en place
  • IV.2 Le laborieux travail d’animation et d’accompagnement au changement de pratique
  • IV.3 Une action publique faible
  • IV.4 Pour un gouvernement ambitieux et efficace de la prévention des déchets
  • Bibliographie
  • Post-face
  • Titres de la collection

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Avant-propos

Depuis une dizaine d’années, Inddigo, cabinet conseil des collectivités locales et des entreprises dans le domaine des déchets et de l’économie circulaire, complète son expertise technique par des outils et méthodes permettant d’accompagner ses clients et les citoyens vers le changement de leurs pratiques.

Ces dernières années, il nous est apparu que les solutions techniques ne suffiraient pas, seules, à impulser un véritable changement de paradigme en passant d’un système producteur de déchets à un système produisant nettement moins de déchets et transformant les déchets produits en ressources. Ce constat est d’autant plus avéré sur le volet de la prévention des déchets : la quantification des résultats des actions y est ardue, les parties prenantes à mobiliser, nombreuses. Il est nécessaire d’imaginer de nouveaux métiers afin d’ancrer dans la durée les bonnes habitudes et, parfois, de faire face à des lobbyistes puissants. Pour cela, Inddigo s’inspire et accompagne la recherche en sciences humaines et sociales sur les changements de comportement.

Via le conseil auprès des collectivités en charge de la gestion des déchets des ménages, nous cherchons à sensibiliser le citoyen. Les collectivités doivent élaborer à cet effet des programmes de prévention des déchets visant à réduire drastiquement la quantité de déchets produits par les citoyens de leur territoire. Les collectivités ont elles-mêmes une approche très technique et financière de leur service de gestion des déchets. Elles sont précisément confrontées à l’évaluation quantitative des actions de prévention engagées. Le programme local de prévention des déchets est réalisé en concertant, suscitant des interactions inédites entre tous les acteurs du territoire, citoyens, associations, élus et entreprises ; tout en s’appuyant principalement sur les initiatives citoyennes pour identifier et mener des actions.

La démarche engagée par Inddigo au travers de son programme de recherche et d’innovation nous a conduits à soutenir les recherches sociologiques menées au sein du Laboratoire GESTE. Victor Bailly a ←15 | 16→eu ainsi accès à plusieurs terrains lui permettant de traiter un sujet de grande importance pour nous, qui accompagnons les collectivités : tenter de saisir le pourquoi de la réussite ou de des innovations sociales, et donc de leur appropriation par les pouvoirs publics. Cet ouvrage, écrit à six mains par V. Bailly et deux chercheurs de GESTE, répond en partie à ce questionnement. Il met en lumière la façon dont des innovations sociales territoriales sont construites, sélectionnées, appropriées, remodelées, diffusées et répliquées, et comment l’appropriation d’innovations par des acteurs publics locaux vient modifier les cadres sociotechniques en vigueur.

Améliorer l’efficacité des dispositifs de prévention nécessitera à l’avenir de mieux ancrer localement ces innovations en décloisonnant les différentes composantes du service public de gestion des déchets et en associant collectivement les différents acteurs. En cela, les « contrats performances déchets », qui sont des dispositifs tests en cours d’expérimentation (sous le pilotage de l’ADEME), et dont l’objectif est d’intégrer les aspects prévention, sensibilisation et collectes sur un territoire au travers d’un contrat « intégré » réunissant trois acteurs majeurs (la collectivité, le prestataire en charge de la collecte des déchets et les associations œuvrant à la réduction des déchets), devraient apporter de précieux retours d’expériences opérationnels dans les deux prochaines années. Un nouveau chapitre de l’histoire de la prévention à écrire en quelque sorte.

Sylvain Gumuchian, directeur Département Déchets & Écologie Industrielle Inddigo

Carole Miller et Denis Chevallier, consultants et co-pilotes des travaux de Victor Bailly pour Inddigo

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Introduction

Depuis une vingtaine d’années, un certain nombre d’acteurs associatifs, politiques et institutionnels ont entrepris de faire passer la « prévention des déchets » du statut d’incantation symbolique à celui de véritable politique, dotée d’instruments1, d’objectifs, de financements, de méthodologies et de propositions opérationnelles. Ces acteurs se sont efforcés de repérer, d’inventer et de diffuser les manières d’intervenir « avant » la phase déchet d’un produit ou d’une matière, et non plus uniquement en aval de la phase d’usage. Dans le secteur des déchets ménagers, auquel cet ouvrage est consacré, de nombreuses initiatives ont vu le jour en ce sens : achats en vrac, réemploi, ou encore compostage de proximité… Abordée en tant que catégorie d’action publique, la prévention est présente dès le premier grand texte destiné à fournir un cadre global à la gestion des déchets, la directive européenne de 1975. Mais il faut attendre près de trente ans pour qu’elle soit réellement intégrée dans le « régime de gestion des déchets »2. Après y avoir été longtemps indifférents, le ministère de l’environnement, l’ADEME ou encore les services locaux de gestion des déchets ont en effet soutenu et encouragé certaines initiatives de prévention, pour partie issues de la société civile. Ils y ont été incités par l’affirmation de la « hiérarchie des déchets » dans la nouvelle Directive cadre européenne de 2008. Celle-ci place la prévention en amont de tout autre mode de gestion, et inscrit plus fermement cette politique sectorielle dans les nouveaux enjeux de durabilité et de sobriété dans l’usage des ressources.

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La mise en œuvre concrète de la prévention représente toutefois un défi pour un régime de gestion des déchets jusqu’alors globalement centré sur l’intervention aval, qu’il s’agisse de valorisation – matière (recyclage) ou énergie (incinération avec récupération) – ou d’élimination dans les centres d’enfouissement. Une vingtaine d’années après les premières initiatives préventives, les résultats sont contrastés. Si de nombreux programmes, démarches collectives et autres plans locaux ont été lancés, les promesses de la prévention ne sont pas parvenues à infléchir de façon massive la quantité de déchets ménagers produite sur le territoire français. Une baisse des volumes totaux a bien été observée3, mais la crise économique y a contribué autant sinon plus que la prévention. Par ailleurs, la période récente a surtout été marquée par l’intensification des politiques de tri des déchets et des collectes sélectives. Réduire à la source ses déchets représente en fin de compte un phénomène encore marginal qui peine à trouver ses marques, malgré l’enthousiasme affiché par les acteurs de la prévention. Le sujet mérite pourtant attention. La prévention représente en effet une première tentative pour freiner la progression continue de la production des déchets, une étape vers ce qu’on pourrait appeler un « monde du moins » : moins de déchets et peut-être moins de consommation.

Si la difficulté à faire évoluer à grande échelle les attitudes et les pratiques explique en partie cette lenteur, et justifie en conséquence le nombre de travaux qui lui sont consacrés, il nous semble que cette approche est insuffisante pour comprendre les ressorts et les limites de cette transition balbutiante. La conception puis l’intégration au sein du régime de gestion des déchets d’une diversité d’innovations susceptibles de le remettre plus ou moins fortement en cause constituent également un enjeu crucial. Cet enjeu a été le théâtre de processus sociotechniques et politiques impliquant des mobilisations et des figures d’acteurs inédites. Outre l’engagement et l’ingéniosité d’une diversité d’acteurs issus de la société civile, que nous qualifierons d’entrepreneurs de pratiques dans la mesure où ils se sont efforcés de mettre au point et de diffuser des pratiques de gestion des déchets alternatives à celles en vigueur, ces processus ont également mobilisé des experts-militants, agissant à la frontière des univers institutionnel et associatif : ce sont ←22 | 23→pour leur part de véritables entrepreneurs politiques4, ayant réussi à faire de la prévention une catégorie spécifique d’action publique dotée de ses propres instruments. L’ambition de cet ouvrage est bien de contribuer à retracer ces logiques complexes constitutives du « moment prévention » de la politique des déchets. Après avoir planté le décor dans une première section, nous proposons dans la suite de cette introduction une synthèse des travaux consacrés aux approches comportementales de la prévention et en exposons les limites avant d’introduire notre ligne directrice et le cadre conceptuel auquel nous aurons recours.

I De quoi la prévention est-elle le nom ?

La prévention constitue un mode singulier de prise en charge du problème des déchets5. Alors qu’au début des années 1990 la valorisation s’est imposée comme mode de gestion privilégié pour de nombreux gisements, la trajectoire politique de la prévention s’est avérée quant à elle plus poussive et sinueuse. On rend compte ici du lent cheminement au terme duquel la notion a finalement été inscrite dans le paysage politique, à différents échelons (local, national, européen), et traduite sur le terrain dans des mesures très concrètes.

I.1 De l’affichage symbolique (1975) à la mise en politique (2005)

Paradoxalement, comme on l’a indiqué, le principe de prévention est mentionné en bonne place dès le premier grand texte jetant les bases de ←23 | 24→la politique européenne de gestion des déchets, la directive 75/442/EEC de 1975. Celle-ci stipule en effet dans son article 3 :

« Les États membres prennent les mesures appropriées pour promouvoir la prévention, le recyclage et la transformation des déchets, l’obtention à partir de ceux-ci de matières premières et éventuellement d’énergie, ainsi que toute autre méthode permettant la réutilisation des déchets ».

Cette mention reflète les préoccupations qui avaient émergé au tournant des années 1960 et 1970 sur la question de l’épuisement des ressources. Ainsi, en France, le rapport du Groupe Interministériel d’Évaluation de l’Environnement, dit rapport Gruson, commandé en 1971 par le ministre du Commerce et de l’Artisanat et publié en 1974, envisageait des mesures réglementaires assez radicales pour lutter contre le gaspillage : allongement de la durée de vie des produits et réparation, recyclage, limitation des emballages, nouvelles formes de consommation plus collectives (Rumpala, 2003). Dans les faits cependant, la déclinaison opérationnelle d’objectifs de prévention fut rapidement abandonnée. De même, les premières tentatives de recyclage de matériaux issus des ordures ne connurent pas davantage de succès6. Le régime de gestion des déchets qui se structura à cette époque s’attacha surtout à organiser plus efficacement l’invisibilisation des déchets. Il organisa la généralisation de la collecte d’un flux croissant de déchets7, et structura leur traitement autour de technologies industrielles progressivement sophistiquées : les décharges se transformèrent lentement en centres d’enfouissement technique, les incinérateurs furent soumis à des normes d’émissions de plus en plus sévères et à des exigences de valorisation énergétique. Comme le résume bien Laurence Rocher : « “Jetez, on s’occupe du reste” [était] le mot d’ordre implicite adressé aux habitants par les acteurs politiques, administratifs et techniciens » (Rocher, 2006, p. 113).

Résumé des informations

Pages
348
Année
2022
ISBN (PDF)
9782807618374
ISBN (ePUB)
9782807618381
ISBN (MOBI)
9782807618398
ISBN (Broché)
9782807618367
DOI
10.3726/b18193
Langue
Français
Date de parution
2021 (Octobre)
Published
Bruxelles, Berlin, Bern, New York, Oxford, Warszawa, Wien, 2022. 348 p., 1 ill. en couleurs, 11 ill. n/b.

Notes biographiques

Victor Bailly (Auteur) Rémi Barbier (Auteur) François-Joseph Daniel (Auteur)

Victor Bailly est sociologue, ancien doctorant à l’UMR GESTE à Strasbourg. Il a réalisé des travaux sur les innovations sociales dans les politiques de gestion des déchets en France et travaille désormais dans le secteur de l’économie sociale et solidaire. Rémi Barbier est sociologue, professeur à l’ENGEES et membre de l’UMR GESTE. Ses travaux portent sur les enjeux institutionnels, démocratiques et épistémiques des politiques territoriales de l’eau et des déchets. François-Joseph Daniel est sociologue, maître de conférences à l’ENGEES et membre de l’UMR GESTE. Il mène des recherches sur le rôle de la gestion et des innovations dans la régulation des problèmes environnementaux.

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