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Contribution à l’histoire du service public postal : de la Révolution au tournant libéral du second Empire

De la Révolution au tournant libéral du second Empire

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Olivia Langlois

Peut-on parler de service public dès le XIX e siècle ? Cet ouvrage étudie l’émergence de cette notion au sein de l’administration postale, ses grandes réformes, sa législation et la jurisprudence la concernant, et ce dès la Révolution française.
La vigueur de l’institution postale et le caractère très concret de son activité donnent vie à cette problématique très juridique dont le risque était de rester théorique et désincarné. Le transport du courrier permet ainsi de redécouvrir cette notion de service public, véritable puzzle dans lequel s’imbriquent les idéologies, les attentes et les nécessités des époques.
Cette exploration à la fois historique, politique et juridique est éclairante sur la construction de l’attachement quasi viscéral des Français au service public, mais aussi à la Poste.
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Conclusion de la deuxième partie

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Entre 1815 et 1860 se dégage une nouvelle conception du service postal. En effet, dans le domaine postal comme dans le domaine social ou économique1, les intrusions de l’État se multiplient au cours du XIXe siècle, et les références au service public se font de plus en plus nombreuses.

En ce qui concerne le monopole postal, si celui-ci n’a pas suscité de débats entre 1789 et 1815, ce n’est plus le cas entre 1815 et 1860. La jurisprudence relative à la fraude au monopole connaît une véritable inflation entre 1830 et 1850. Cette jurisprudence donne d’ailleurs lieu à des divergences d’interprétation entre les juridictions, qui visent soit à protéger les particuliers contre le monopole, soit à privilégier les droits de l’État. Cette polémique se trouve prolongée par une réflexion législative sur le monopole, qui consacre certaines opinions exprimées par la jurisprudence, tandis que les juristes et les économistes s’interrogent sur sa légitimité. C’est essentiellement dans ce cadre que l’on rencontre les références au service public : pour la plupart des auteurs, la Poste aux lettres est un service public basé sur un monopole dont l’exploitation doit être gérée par l’État, car lui seul est apte à gérer ce service dans l’intérêt général. Seuls certains économistes libéraux contestent la finalité fiscale dévolue au monopole postal.

La constitution d’un réseau participe...

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