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Concilier l’inconciliable

Les régimes internationaux et européens de contrôle du commerce nucléaire

de Quentin Michel (Auteur)
©2012 Monographies 309 Pages

Résumé

Le commerce des biens et de la technologie nucléaires nécessaires au développement d’un projet industriel pacifique – tel que la construction d’une centrale électronucléaire – est intimement lié à l’histoire de cette énergie dont les premières applications importantes furent les deux armes nucléaires utilisées en 1944 contre les villes d’Hiroshima et de Nagasaki.
Pour tenter de trouver un juste équilibre entre le développement pacifique de cette source d’énergie et la lutte contre les risques de son détournement à des fins destructrices, différents régimes de contrôle des exportations ont été instaurés au fil du temps tant au niveau international qu’au niveau européen.
L’ouvrage retrace, au travers du prisme de l’Union européenne, l’évolution des régimes de contrôle du commerce nucléaire depuis la loi Mac Mahon de 1946 interdisant toute exportation jusqu’à l’adoption par le Conseil de sécurité des Nations unies de la résolution 1540 instaurant les principes essentiels d’un régime national de contrôle des exportations.
Il procède à une analyse détaillée des principes internationaux de contrôle du commerce nucléaire tels qu’ils sont mis en œuvre par l’Union européenne et ses États membres au travers de l’articulation imposée par les Traités sur l’Union européenne, sur le fonctionnement de l’Union européenne et celui sur l’établissement de la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom).

Résumé des informations

Pages
309
Année
2012
ISBN (PDF)
9783035261394
ISBN (Broché)
9789052017990
DOI
10.3726/978-3-0352-6139-4
Langue
Français
Date de parution
2012 (Avril)
Mots clés
dérogations aux principes Les dérogations aux principes régulant le commerce international Évolution progressive de la restriction des échanges internationaux commerciaux nucléaires
Published
Bruxelles, Bern, Berlin, Frankfurt am Main, New York, Oxford, Wien, 2012. 309 p.

Notes biographiques

Quentin Michel (Auteur)

Quentin Michel est professeur d’études européennes à la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Liège. Ses recherches portent tout particulièrement sur la non-prolifération des armes de destruction massive et sur les régimes de contrôle internationaux et européens du commerce sensible, pour lesquels il est régulièrement consulté comme expert par les instances belges, européennes et internationales.

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Titre: Concilier l’inconciliable
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