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Mesurer l’effectivité du droit de l’environnement

Des indicateurs juridiques au service du développement durable

de Michel Prieur (Auteur) Christophe Bastin (Auteur) Ali Mekouar (Auteur)
Monographies 250 Pages

Résumé

Cet ouvrage présente une méthode inédite de mesurage de l’effectivité du droit de l’environnement tant national qu’international. Il est le fruit de quatre ans de recherches et d’expérimentations afin de mettre au point la façon de construire des indicateurs juridiques. Les seuls indicateurs existants sur l’environnement ne mesurent que des données statistiques, scientifiques ou économiques.
Grâce à des indicateurs juridiques, les gouvernements, les parlements, les acteurs économiques et sociaux et les ONG d’environnement pourront apprécier concrètement, sur un fondement scientifique, quelles sont les lacunes, les avancées et les régressions dans les modalités d’application des conventions internationales et des lois nationales. Les indicateurs juridiques serviront d’outils d’aide à la décision, notamment pour procéder à des réformes en connaissance de cause et non plus à l’aveuglette.
La méthode mathématique utilisée permet, à partir d’un questionnaire mettant en avant toutes les étapes juridiques et institutionnelles de l’application des textes juridiques, de fournir des données soulignant les points à améliorer et les points forts de l’application du droit.
Cette mise à jour d’un premier ouvrage de 2018 publié par l’Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD) a été rendue possible grâce à l’appui de la Chaire d’excellence Normandie pour la paix (CNRS, Région Normandie, Maison de la recherche en sciences humaines (MRSH) et de l’Université de Caen - France). Une ligne de recherche est dédiée à cette thématique des indicateurs juridiques et la Chaire d’excellence formule le vœu d’une large diffusion de cet ouvrage accessible en open access en anglais, français et en espagnol.

Résumé des informations

Pages
250
ISBN (Livre)
9782807619715
Langue
Français
Published
Bruxelles, Berlin, Bern, New York, Oxford, Warszawa, Wien,

Notes biographiques

Michel Prieur (Auteur) Christophe Bastin (Auteur) Ali Mekouar (Auteur)

Christophe Bastin est le Président Fondateur de la société d'ingénierie et de conseil SIC Nouvelle-Aquitaine Mohamed Ali Mekouar est vice-président du Centre international de droit comparé de l’environnement. Michel Prieur est professeur émérite de droit de l'environnement et président du Centre international de droit comparé de l'environnement.

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Titre: Mesurer l’effectivité du droit de l’environnement