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Le Moment Delors

Les syndicats au cœur de l’Europe sociale

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Claude Didry and Arnaud Mias

L’Europe sociale n’est pas qu’un programme. Elle est aujourd’hui une réalité méconnue, regroupant notamment un ensemble de directives, du contrat de travail aux comités d’entreprise européens. Partant d’archives européennes, cet ouvrage entend restituer de manière inédite la place non-négligeable que le social occupe dans les institutions communautaires dès le Traité de Rome.
Des premières réunions de Val Duchesse en 1985, au protocole sur la politique sociale du Traité de Maastricht en 1992, les initiatives de Jacques Delors ont joué un rôle décisif pour associer les partenaires sociaux aux avancées de la construction européenne. Cette période ouvre la voie au grand travail législatif de la décennie suivante, qui dessine aujourd’hui les contours d’un droit du travail communautaire.
Ce livre pose d’abord la question des limites d’une activité syndicale centrée sur la coordination de politiques nationales dans une dynamique qui conduit à l’émergence d’une réalité économique et sociale de l’Europe : le marché intérieur. L’ouvrage s’attache également à analyser dans toutes ses dimensions le processus qui transforme les entretiens de Val Duchesse en un dialogue social capable de prendre part aux propositions législatives européennes. Les enjeux, ici parfaitement mis en lumière, ce sont les ambitions institutionnelles qui animent ces entretiens et leur rôle structurant pour l’organisation même des syndicats européens.
Contenu : Une Europe sociale avant Delors – Action européenne de Jacques Delors – Les organisations syndicales au cœur d’une relance européenne fondée sur l’identification d’une réalité économique et sociale nouvelle : le marché intérieur – Du Marché Commun comme programme politique au Marché Intérieur comme réalité économique – Polysémie du marché – Au-delà des politiques de l’emploi : vers un droit du travail communautaire – Création d’un système de relations professionnelles communautaire : le dialogue social européen institué par le Traité de Maastricht – Droit du travail (communautaire) – Genèse du dialogue social européen – Le réseau Val Duchesse – La reconfiguration des partenaires sociaux européens – Le dialogue social, entre délibération et conflit – L’élaboration d’un programme d’action sociale – Accord du 31 octobre 1991 et protocole sur la politique sociale de Maastricht.