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Associations, fondations, et autres formes de personnes morales au service du sport

Avec la collaboration de Alexandra Veuthey et Yann Hafner

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Denis Oswald

Le sport est devenu un des phénomènes socio-économiques les plus importants de notre époque. Une majorité de la population non seulement s’y intéresse mais le pratique sous différentes formes, souvent au sein de clubs. Ces derniers revêtent presque toujours la forme de l’association, tout comme nombre de sociétés dans les domaines des loisirs, de la culture ainsi que des activités scientifiques et politiques. C’est pourquoi la plus grande partie de cet ouvrage est consacrée à l’association, dans le contexte sportif et sur un plan général. Cette publication devrait trouver de l’intérêt auprès des administrateurs de sport aussi bien que des praticiens généralistes et des étudiants. La fédération, en particulier la fédération internationale de sport, ainsi que les fondations tiennent aussi une place importante dans ce livre.
Enfin, la dernière partie de cette publication expose les autres formes de personnes morales qu’on trouve maintenant dans le sport, en particulier dans le sport professionnel, comme la société anonyme, la société à responsabilité limitée et la socila société coopérative.

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6. Bibliographie 335

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6. Bibliographie aeBerSold Thomas, Das neue Stiftungsrecht, in: Der Bernische Notar, Berne 2005, p. 73 ss. aeBi-müller Regina E., Die Zweckänderung bei der Stiftung nach der Stiftungsrevision vom 8. Oktober 2004 und nach In-Kraft-Treten des Fusiongesetzes, ZBJV 141 (2005), p. 721 ss. aGueT Cédric, La sanction disciplinaire infligée par une fédération inter- nationale à l’encontre d’un non-membre a-t-elle une source de droit de l’association ?: Réflexions à la lumière de l’arrêt du Tribunal fédéral 4P.240/2006, in: Jusletter du 16 avril 2007. akikol Diana, La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d’arbitrage du 1er septembre au 31 décembre 2008, in: Jusletter du 6 avril 2009. alaPhiliPPe François, Normes sportives et droit communautaire de la concurrence: à propos d’un récent arrêt de la Cour de justice des Com- munautés européennes [aff. C-519-04 David Meca-Medina et Igor Ma- jcen], in: RJES (Dalloz), n° 80, septembre 2006, p. 7 ss. alfandari Elie, nardone Amaury, Associations et fondations en Europe: régime juridique et fiscal, Lyon – Paris (Ed. Juris-Service) 1994. amSTuTZ Marc, maBillard Ramon, Fusionsgesetz (FusG): Kommentar zum Bundesgesetz über Fusion, Spaltung, Umwandlung und Vermögensüber- tragung vom 3. Oktober 2003, Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2008. auBerT Jean-François, mahon Pascal, Petit commentaire de la Constitu- tion fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999, Zurich – Bâle – Genève (Schulthess) 2003. auer Andreas, malinverni Giorgio, hoTTelier Michel, Droit consti- tutionnel suisse, vol....

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